L’un des grands enjeux du projet SO PUR est l’acculturation aux enjeux de la science ouverte, autant par un travail d’information en interne que vis-à-vis des auteurs. La relation auteur-éditeur repose notamment sur un contrat d’auteur et il est primordial que celui-ci encadre précisément les conditions de diffusion de l’œuvre, en particulier dans un contexte de science ouverte qui multiplie les modes de diffusion des ouvrages. Nous travaillons avec Inno³, un cabinet de conseil juridique spécialisé dans les questions de science ouverte, pour mettre à jour notre modèle contractuel dans cet objectif. La nouvelle mouture de ce contrat est finalisée et est en circulation depuis quelques semaines.

ÉDIT (2024-11-13) : la trame de ce contrat est disponible sur Nakala https://nakala.fr/10.34847/nkl.2736e860 (Etalab Open License 2.0 (etalab-2.0).

Mieux informer les auteurs

Nous avons procédé à une phase de test de ce nouveau modèle contractuel pour nous assurer qu’il répondait bien à notre objectif, à savoir informer les auteurs de façon claire et compréhensible sur les engagements réciproques pris pour la publication et la diffusion de l’œuvre. Il a été transmis à l’ensemble de l’équipe des PUR et aux membres du comité éditorial, ce qui a permis de faire remonter des questions et de clarifier quelques éléments du contrat, comme la distinction entre les notions de « libre accès » et les licences « de libre diffusion ». Ces termes, parmi d’autres, font l’objet de définitions en début de contrat pour que toutes les parties prenantes soit informées précisément de ce que recouvre ces éléments.

Afin de faciliter la lecture et la compréhension du contrat, des annexes ont été ajoutées et nous avons rédigé des documents d’informations qui sont envoyés aux auteurs en même temps que leur contrat pour expliciter plus en détail certains sujets, en particulier les différences entre les licences Creative Commons, les conditions de dépôt dans HAL ou encore l’accessibilité des livres numériques (voir l’article « Rendre accessibles les livres numériques »).

La dernière étape de notre travail consiste à mettre en place des documents de legal design. Il s’agit d’une démarche qui vise à faciliter la compréhension et la prise en main de documents juridiques par leurs utilisateurs, en l’occurrence à la fois les auteurs et l’équipe des PUR. Cela peut prendre la forme d’un arbre de décision, par exemple, qui permet de visualiser les différentes options de diffusion en libre accès d’un ouvrage et leurs conséquences sur le contrat d’auteur.

L’ensemble du travail mené avec Inno³ sur les contrats d’auteur sera présenté lors de la journée d’étude finale du projet SO PUR, le 26 septembre prochain.